Mentions légales

Propriétaire du site

Le site www.msai.fr est la propriété de la SARL MSAI dont l’adresse du siège social est :
SARL MSAI
3 cour de l’Astrolabe
35430 SAINT JOUAN DES GUERETS

RCS Saint-Malo B 408 249 654
SIRET 408 249 654 00067
CODE NAF 5920Z
TVA FR08408249654
N° de déclaration formation 53350539535

Directeur de la publication

Monsieur RETTEL Gilles, gérant de la SARL MSAI.

Hébergeur

La conception du site, la structure générale, le suivi, la maintenance technique et les mises à jour sont assurés par la société MSAI
MSAI
3 cour de l’Astrolabe
35430 SAINT JOUAN DES GUERETS
Tél. 02 99 19 01 50
https://www.msai.fr

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur la SARL MSAI (structure générale, textes, photos, dessins) sont soumis à la réglementation sur les droits d’auteur (Code de la propriété littéraire et artistique). Les photographies, textes, slogans, images, dessins ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la SARL MSAI ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser. Tous les écrits et photographies du site sont la propriété de la SARL MSAI et ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable à la SARL MSAI et sans l’indication de la source. Il est possible de demander une autorisation de reproduction uniquement à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Mais en aucun cas ne peut faire l’objet d’exploitation commerciale ou publicitaire. La reproduction des photos du site est conditionnée à l’autorisation expresse de leurs auteurs.
Pour toute demande d’autorisation vous devez vous adresser :
SARL MSAI
3 cour de l’Astrolabe
35430 SAINT JOUAN DES GUERETS
ou mail

Liens

Les liens hypertextes, mis en place dans le cadre de ce site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la SARL MSAI.

La SARL MSAI interdit à tout tiers de placer un lien hypertexte pointant sur une ou plusieurs pages du site sans son autorisation expresse et préalable.